Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.R.L. ETABLISSEMENTS SABATON, LABEGUDE

Numéro de dépôt :
1094409
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
AUBENAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SABATON domicilié(e) 07200 AUBENAS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094409.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 1989.

ETABLISSEMENTS SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , CHATEAU DE VENTADOUR , L'ARDECHOISE , LE PONT D ARC , LE PONT D'ARC , SABATON , SABATON , MARONBEL , SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 , SABATON


S.A.R.L. ETABLISSEMENTS SABATON, LABEGUDE - 07200 AUBENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Confitures conserves de fruits, marrons glacés, fruits, au sirop, conserves, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.